Marque enregistrée - Marque en vigueur

APÉRO'CUB
SCEA LA TREILLE, SCEA

Numéro de dépôt :
4364779
Date de dépôt :
30/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/05/2027
APÉRO\'CUB de LA TREILLE

Présentation de la marque APÉRO'CUB

Déposée par voie électronique le 30 mai 2017 par LA TREILLETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APÉRO'CUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Le déposant est LA TREILLETODO domicilié(e) LAGUILLE, SAINT-AMAND, 32800 EAUZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 741 449 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA LA TREILLE, M. GUY VIGNOLI domicilié(e) LAGUILLE, SAINT-AMAND, 32800 EAUZE - France.

La marque APÉRO'CUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4364779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APÉRO'CUB arrivera à expiration en date du 30 mai 2027.

LA TREILLE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LAHITAN , Marquis d'Albret , APÉRO'BIB , DOMAINE DE LAGUILLE , LE CABARET DES OISEAUX , APEROVIN , L'APÉRO VIN LE BLANC DE L'APÉRO! , Comte de LAUNATH


SCEA LA TREILLE, SCEA - LAGUILLE, SAINT-AMAND, 32800 EAUZE - France - SIREN 339741449


SCEA LA TREILLE, M. GUY VIGNOLI - LAGUILLE, SAINT-AMAND, 32800 EAUZE - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement sans modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.